EDITEUR DU SITE
Ets Duthoit
29, rue de Seine
78930 GUERVILLE |
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : ABN Communication / Art Channel
Hébergement : Nordnet
Responsable du site : Monsieur Philippe Duthoit
Webmaster : Alain Pougeas |
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive des Ets Duthoit. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express des Ets Duthoit.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents. |
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DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par les Ets Duthoit sur son site Internet. |
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